Les spécificités de la fiscalité brésilienne
La fiscalité brésilienne est complexe et lourde, il existe sept impôts à payer pour nationaliser ses produits (L’II, IPI, l’AFRMM le PIS, le COFINS, la taxe SISCOMEX et l’ICMS). Ces impôts à l’importation au Brésil se facturent en cascades. Afin de faciliter ces démarches fiscales Novatrade propose de vous accompagner dans la nationalisation de vos produits grâce à deux services personnalisés selon vos besoins.
Le Calcul Coût Rendu, un outil prenant en compte ces différents impôt et qui permet de calculer directement le prix livré dédouané de vos produits au Brésil. Et le Simulateur de Calcul Import et Revente, une matrice de calcul automatique des coûts d’importation et de revente de vos produits afin d’optimiser vos coûts logistiques d’importation.
Les différentes taxes et impôts à l’importation
Pour avoir une meilleure compréhension des impôts brésiliens nécessaires à la nationalisation de vos produits, les voici en détail :
1. L’Impôt à l’Importation (II)
Il s’agit d’une Taxe fédérale qui varie en fonction du code douanier NCM de la marchandise. Taux variable allant de 0% à 35%
Calcul = VA *Taux II
VA : Valor Aduaneira incluant la valeur de la marchandise FOB, le transport international, l’assurance et le déchargement à l’arrivée (THC)
Terme Portugais : Imposto de importação
2. L’Impôt sur les Produits Industrialisés (IPI)
L’IPI est une taxe fédérale qui varie en fonction du code douanier NCM de la marchandise. Les taux varient en fonction du ou des produits concernés, de 0 % à 330 %.
Calcul : (VA + Montant de l’impôt d’importation II) * Taux IPI
Terme Portugais : “Imposto sobre Produtos Industrializados”
3. L’Additionnel de Fret pour la Rénovation de la Marine Marchande (AFRMM)
L’AFRMM est une Taxe Fédérale fixe, de 25% de la valeur du fret maritime. Non appliqué en import aérien.
Calcul : Fret * Taux AFRMM
Terme Portugais : “Adicional ao Frete para Renovação da Marinha Mercante ”
4 et 5. Le PIS/PASEP et le COFINS
Le Programme d’Insertion Social (PIS), le Programme de Formation du Patrimoine du Service Publique (PASEP) et la Contribution pour le Financement de la Sécurité Social (COFINS) sont des taxes fédérales généralement fixes.
En raison de la loi n° 10.865/01 du 30 mai 2004, le gouvernement brésilien prévoit le recouvrement du PIS/PASEP et du COFINS sur les importations de biens et de services, comme c’est le cas pour les marchandises nationales. Les taux sont relativement variables en fonction des produits.
| Le taux du PIS en général est de 2,1 %. Calcul : (VA) * Taux PIS | Le taux du COFINS en général est de 7,6 %. Calcul : (VA) * Taux COFINS |
Terme Portugais : “Programa de Integração Social”, “Programa de Formação do Patrimônio do Servidor”, “Contribuição para o Financiamento da Seguridade Social”
6. Taxe SISCOMEX
Taxe due pour l’utilisation du Système Informatique du Commerce Extérieur (Siscomex).
Il s’agit d’une Taxe fédérale qui varie en fonction du nombre de produits et de code douaniers NCM.
Taux : 185 réais + 29.5 réais par addition (Produit différents) dans la déclaration d’importation.
Terme Portugais : “Sistemas de Comércio Exterior
7. Impôt sur la Circulation des Marchandises et les Services (ICMS)
Il s’agit d’une taxe gérée par les Etats fédérés. Elle varie suivant les Etats et les produits.
Taux : Variable de 0 à 25 % en fonction des produits, le plus souvent de 18%.
Terme Portugais : “Imposto sobre Circulação de Mercadorias e prestações de Serviços”
Les crédits d’impôts
Certains impôts sont récupérables (crédits d’impôts) en fonction du régime fiscale de la société importatrice (« Lucro Real » ou « Lucro Presumido ») de la manière suivante :
- Lucro Real, 4 impôts récupérables : IPI / PIS / COFINS / ICMS
- Lucro Presumido, 2 impôts récupérables : IPI / ICMS
Appréhension des coûts et imposition à l’import et à la revente
Lorsque l’on s’intéresse aux coûts et impôts applicables sur ses produits à l’import et la revente de ceux-ci, il est très important d’appréhender l’opération d’achat (Import) et de Revente dans sa totalité, et non uniquement les couts Import.
De par l’indépendance des états sur les taux d’ICMS tant à l’importation qu’à la revente, un état qui propose un ICMS intéressant à l’importation ne s’avèrera pas nécessairement l’état le plus intéressant si on s’intéresse à l’opération Import – Revente dans sa globalité.
